www.autoportraitsdunpassage.fr est un site web appartenant au Conseil général de Loire-Atlantique.
Ce nom de domaine est la propriété du Conseil général de Loire-Atlantique.

Propriétaire

Conseil général de Loire-Atlantique
3 Quai Ceineray, BP 94109
44041 Nantes Cedex 1
Tél. : 02 40 99 10 00
Fax : 02 40 99 11 48
Email : http://www.loire-atlantique.fr/jcms/sri_5170/contact
Représenté par son président, Monsieur Patrick Mareschal

Responsable de la publication
Laurent Moriceau, artiste

Crédits

Le site web Autoportrait(s) d'un passage a été conçu et est hébergé par le Cabinet de Curiosité : Cyanéa et Poisson Bouge

Données personnelles et autres données

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, La commune de Chemillé ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.
Ces informations sont nécessaires pour répondre à vos demandes d'information.

Elles sont exclusivement destinées au Conseil général de Loire-Atlantique et au site web Autoportrait(s) d'un passage.
Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données, que vous pouvez exercer auprès du Conseil général de Loire-Atlantique.

A tout moment, vous avez la possibilité de vous désabonner ou nous faire savoir votre refus de communication de vos coordonnées.

"Cookies"

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.autoportraitsdunpassage.fr nécessite une autorisation préalable écrite du Conseil général de Loire-Atlantique. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site www.autoportraitsdunpassage.fr

Le Conseil général de Loire-Atlantique ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.autoportraitsdunpassage.fr et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Le Conseil général de Loire-Atlantique ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.